Michel Thouly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thouly (Michel, François)
ancien président d'une société agroalimentaire ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
annees_activite_professionelle
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023336519
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2011
01/01/2011
De:
Michel Thouly
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles D. 654-94 à D. 654-99 du code rural
représentants des coopératives laitières
Membre suppléant
Groupe:
Commission de conciliation des litiges
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000466041
(source JORF)
nomination
08 Mai 2007
08/05/2007
De:
Michel Thouly
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des coopératives laitières
Membre suppléant
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000249841
(source JORF)
nomination
20 Mars 2004
20/03/2004